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Mentions légales Originalissimo

I - Préambule

Le site web www.creation-couture.fr (également disponible à l'adresse www.originalissimo.fr) est exploité par l’auto - entreprise Atelier de Création Originalissimo, inscrite au répertoire des entreprises et des établissements de l’INSEE sous le numéro SIRET 815 128 632 00016 et ayant son siège social : 32, rue des Charmes 68500 JUNGHOLTZ.
La gérante de l’entreprise est Madame Duflot Sandrine.
T.V.A non applicable, art.293 B du Code Général des Impôts. Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée par courrier recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : Atelier de Création Originalissimo- 32 rue des Charmes 68500 JUNGHOLTZ.

II - Informatique et libertés

Vous disposez, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit d'accès, de rectification, de modification, d’opposition ou de suppression sur les données vous concernant et pourrez l’exercer par courrier à l'adresse : Atelier de Création Originalissimo 32 rue de charmes 68500 JUNGHOLTZ et ne peut pas être exercé en ligne sauf pour la newsletter. Vous pouvez vous désinscrire à notre newsletter en cliquant directement sur le lien « se désinscrire » présent dans chaque newsletter. Les informations collectées peuvent être transmises aux différentes activités de l'auto–entreprise Duflot Sandrine et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

III - Exploitation du site

Raison sociale : Atelier de Création Originalissimo
Exploitant : DUFLOT Sandrine
Siège social : 32, rue des charmes 68500 JUNGHOLTZ
Siret : 815 128 632 00016
Inscription auprès de l’INSEE sous le numéro : M68010839916
APE : 1413Z - date d’immatriculation : 01/01/2016
Auto-entreprise TVA non applicable, art.293B du code Général des Impôts
Email : contact@creation-couture.fr ou contact@originalissimo.fr
Site internet : www.creation-couture.fr (visible également à l'adresse www.originalissimo.fr)

IV - Réalisation graphique et développement du site

Raison sociale : Noëlle Guillot - Typik Créations 
Siège social : 241 Remspach - 68610 LINTHAL 
Siret : 489 289 694 00031 
n° Maison des Artistes : W085390 
Code NAF : 9003B
Email : contact@typik.fr 
Site internet : www.typik.fr

Crédits photos :

Photos des créations Originalissimo gracieusement réalisées par © Sandrine Rieth
Certaines photos d'illustration ont été acquises auprès de Fotolia et Shutterstock

V - Promotion du site

VI - Hébergement du site

Le présent site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX : 0 899 701 761 - SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A, N°TVA FR22424761419

VII - Propriété intellectuelle

Le site www.creation-couture.fr a été réalisé par Typik Créations selon les directives de l'auto–entreprise Duflot Sandrine. Toute reproduction ou représentation non autorisées des informations de ce site est interdite. Les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration sont autorisées, mais conditionnées expressément à l’indication lisible de la source « Atelier de Création Originalissimo ». Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle, que ce soit à titre gratuit ou onéreux faite sans le consentement de l’auteur et de l’éditeur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

VIII -Marques et logos  

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site sont interdites sans l’autorisation de l’auto–entreprise Duflot Sandrine.

IX - Hyperliens

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’auto–entreprise Duflot Sandrine. 

X - Accessibilité 

Le site www.creation-couture.fr est accessible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant l’éditeur se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure. L’éditeur ne peut en aucun cas être responsable de la non-accessibilité du site précité et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages.  L'internaute se doit de vérifier qu'il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l'accès au site et la consultation de ces pages. L'internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s'engage à les respecter.

XI - Exploitation des informations 

L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site www.creation-couture.fr sous sa seule et entière responsabilité, l’éditeur ne garantissant pas qu’aucune omission ou erreur ne se serait introduite dans l’information. L’éditeur ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation des informations et services proposés par le présent site.  L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels il renvoie, et/ou pointe.

XII - Loi

Le site web www.creation-couture.fr est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales. En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution ou la réalisation de l’une quelconque de leurs stipulations, et à défaut d’accord amiable entre les parties, les tribunaux de Colmar seront seuls compétents pour connaître du litige..

XIII - Modifications

L'auto–entreprise Duflot Sandrine se réserve le droit de mettre à jour le site, y compris la présente notice légale, à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l'éditeur. L'auto–entreprise Duflot Sandrine ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.  Toutes remarques peuvent être adressées à l'adresse suivante : Atelier de création Originalissimo 32 rue des Charmes 68500 JUNGHOLTZ qui s'efforcera d'en tenir compte.